Mentions légales

Propriétaire du site

Conformément à la loi espagnole 34/2002 sur les services de la société de l’information et le commerce électronique (LSSI-CE), voici les informations relatives au propriétaire de ce site :

• Raison sociale: Integrated Smart Technologies, S.L.
• Nom commercial: Insmartia
• CIF (numéro d’identification fiscale): B88908082
• Siège social: Calle O'Donnell, 31, 3.º D, 28009 Madrid, España
• Données d’immatriculation: Registro Mercantil de Madrid, sección 8, hoja M-889368, inscripción 1.ª
• E-mail: administracion@insmartia.com

Conditions d’utilisation

L’accès à ce site est gratuit et confère la qualité d’utilisateur, qui accepte les présentes conditions. L’utilisateur s’engage à faire un usage approprié des contenus et à ne pas les utiliser à des fins illicites.

Propriété intellectuelle et industrielle

Les contenus de ce site, notamment les textes, images, logos et le design, appartiennent à Integrated Smart Technologies, S.L. ou à des tiers qui en ont autorisé l’utilisation. Toute reproduction, distribution ou transformation sans autorisation expresse est interdite.

Responsabilité

Les informations techniques et commerciales de ce site sont données à titre indicatif. Les caractéristiques définitives de chaque produit et de chaque projet figurent dans l’offre et dans la documentation technique correspondante.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit espagnol.